Le site web www.chabrolle-autos.com est la propriété de la société MONSIEUR STEEVE CHABROLLE spécialisée dans le commerce de voitures et de véhicules automobiles légers, et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIRET 52118180000033 dont le siège social est situé 14 ROUTE DE LA HAUTE COMBE, 39400 MORBIER France.

Chabrolle-autos.com s’engage à rendre ses sites internet, intranet, extranet et ses applications mobiles, etc. accessibles conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Le schéma d’action pluriannuel et le plan d’action de l’année 2020 sont en cours de préparation et seront publiés ultérieurement. 

Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site www.tpvehicule-45400.fr. Elle a été établie le 7 Mai 2020.

ÉTAT DE CONFORMITÉ

Le site www.chabrolle-autos.com est en conformité partielle avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité, version 4, en raison des non-conformités énumérées ci-dessous.

AGENTS UTILISATEURS, OUTILS ET TECHNOLOGIES D’ASSISTANCE UTILISÉS POUR VÉRIFIER L’ACCESSIBILITÉ DES CONTENUS

Dans l’attente d’un audit plus poussé, les vérifications de restitution de contenus ont été réalisées grâce à l’outil www.webaccessibility.com. 

CONTENUS NON ACCESSIBLES

Non-conformités

Cette section sera complétée ultérieurement, lorsqu’un audit complémentaire aura été effectué. 

Contenus non soumis à l’obligation d’accessibilité

Cette section sera complétée ultérieurement, lorsqu’un audit complémentaire aura été effectué. Notamment, les éléments fournis par des entités tierces non contrôlées par chabrolle-autos.com font l’objet d’une dérogation. 

RETOUR D’INFORMATION ET CONTACT

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

VOIES DE RECOURS

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant.

Vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

Écrire un message au Défenseur des droits (https://formulaire.defenseurdesdroits.fr)

Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région (https://www.defenseurdesdroits.fr/saisir/delegues)